Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BALMACAAN
AQUASCUTUM LIMITED (société de droit britannique)

Numéro de dépôt :
1617274
Date de dépôt :
26/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/09/2000

Présentation de la marque BALMACAAN

Déposée le 26 septembre 1990 par AQUASCUTUM LIMITED (société de droit britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BALMACAAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AQUASCUTUM LIMITED (société de droit britannique), domicilié(e) 100 Regent Street, LONDRES W ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque BALMACAAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1617274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BALMACAAN est expirée depuis le 26 septembre 2000.

AQUASCUTUM LIMITED (société de droit britannique a également déposé les autres marques suivantes : TRAVELORD , NOBILITY , KENNETH DURWARD , AQUA 5 , A , A , AQUALENE , BALMACAAN , AQUA FIVE , (Marque figurative)


AQUASCUTUM LIMITED (société de droit britannique) - 100 Regent Street, LONDRES W ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET PORTE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09

Inscription le 18 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°586851 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-18

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